Mentions légales d’utilisation des sites www.danslairdutemps.net
et www.relooking-fauteuil-brest-landerneau-tapissiere.com
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons des éléments suivants :
Le présent site web est édité par : Dans l’air du temps
1, clos de la garenne 29800 La Forest-Landerneau
Adresse de courrier électronique : sandrine-leberre@danslairdutemps.net
Tél. : +33 (0)2 98 20 24 41
Incription au RCS de Brest Numéro Siret : 530 398 122 RM29
Le directeur de la publication du site web www.danslairdutemps.net est Mme Sandrine Le Berre en qualité de Chef d’entreprise.
Le prestataire assurant l’hébergement est AMEN (http://amen.fr)
Limitation de responsabilitéL’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet www.danslairdutemps.net reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site à à l’utiliser. L’utilisateur du site internet « www.danslairdutemps.net » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Malgré nos soins, les informations de ce site internet peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques et nous nous efforcerons de corriger les problèmes qui nous seront signalées ;Dans l’air du temps ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs, d’une absence de disponibilité des services et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par Dans l’air du temps le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. Dans l’air du temps ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet (ou l’inverse), ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro « 1837749 v 0« . Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web » www.danslairdutemps.net « ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Dans l’air du temps, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de Dans l’air du temps par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à la : Dans l’air du temps : 1, clos de la garenne 29800 La Forest-Landerneau Propriété intellectuelleLe site et son contenu font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). |
Dans l’air du temps – Février 2015